CSA Group Maisons usinées

Préface Ce document constitue la quatrième édition de la série de normes CSA Z240 MM, Maisons usinées, et remplace l’édition précédente publiée en 2009 sous le titre Maisons fabriquées en usine ainsi que les éditions publiées en 1992 et 1986 sous le titre Maisons mobiles. Les principales modifications apportées à cette édition sont les suivantes : a) Dans la CSA Z240.0.1, Exigences générales relatives aux maisons usinées : i) les exigences techniques qui renvoient aux codes ont été déplacées dans la CSA Z240.2.1 ; ii) les exigences déjà énoncées dans la CSA Z240.2.1 ont été supprimées ; et iii) renvoie à la CSA A277 pour les instructions relatives au marquage et à l’installation. b) Dans la CSA Z240.2.1, Exigences techniques relatives aux maisons usinées : i) le titre a été modifié pour refléter le domaine d’application de la norme ; ii) les duplications inutiles ont été éliminées et on a poursuivi l’harmonisation au Code national du bâtiment — Canada (CNB) par un renvoi général au CNB ; les exigences particulières aux maisons usinées ont été conservées ; et iii) des exigences visant l’amélioration de l’efficacité énergétique des maisons usinées ont été ajoutées et les exigences existantes ont été mises à jour. c) Dans la CSA Z240.4.1, Installations au mazout et au gaz dans les maisons usinées : i) le domaine d’application a été élargi aux appareils au mazout pour éviter la duplication d’un grand nombre d’exigences ; et ii) seules les exigences propres aux maisons usinées ont été conservées. d) Dans la CSA Z240.5.1, Exigences d’installation des appareils au mazout dans les maisons usinées : i) cette norme a été supprimée ; et ii) les exigences propres aux maisons usinées ont été déplacées dans la CSA Z240.4.1. e) Dans la CSA Z240.9.1, Calcul des charges et conception des conduits de chauffage et de climatisation des maisons usinées : i) cette norme a été supprimée ; et ii) les exigences propres aux maisons usinées ont été déplacées dans la CSA Z240.2.1. -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Z240.0.1-16 - Exigences générales relatives aux maisons usinées Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences générales relatives aux maisons usinées, y compris les exigences techniques et celles relatives au contrôle de la qualité, au marquage et aux notices d’instructions écrites à fournir. 1.2 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application. -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Z240.1.1-16 - Exigences relatives au transport des maisons usinées Domaine d’application 1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales relatives au transport des maisons usinées, y compris celles touchant les attelages, timons, châssis en A et trains de roulement à usage limité ou réutilisables (voir aussi l’article 5.1). 1.2 Cette norme ne s’applique pas aux maisons usinées transportées sur chariot-transporteur ou sur remorque à plate-forme. 1.3 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application. -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Z240.2.1-16 - Exigences techniques relatives aux maisons usinées Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences minimales relatives aux matériaux, aux produits, aux appareillages et à la pratique nécessaires pour assurer que les maisons usinées possèdent les caractéristiques adéquates en ce qui a trait : a) à la résistance et à la rigidité de la charpente, y compris la résistance aux vibrations et à la déformation ; b) à la protection contre la corrosion, la pourriture, les insectes et les agents destructeurs analogues ; c) à la protection contre les risques d’incendie ; d) à la sécurité d'utilisation ; e) à la résistance aux entrées par effraction ; f) aux conditions à l’intérieur ; g) à l’assainissement ; et h) aux systèmes de chauffage, de CVCA et de plomberie en vue d’une optimisation de l’efficacité énergétique. 1.2 Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d'information et pour fin de comparaison seulement. 1.3 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application. -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Z240.4.1-16 - Exigences d’installation des appareils au mazout et au gaz dans les maisons usinées Domaine d’application 1.1 Cette norme traite de l’installation en usine des appareils, des appareillages, des composants et de la tuyauterie au mazout et au gaz dans les maisons usinées et les maisons de conception spéciales ou modifiées. Note : Les maisons de conception spéciales ou modifiées comprennent les remorques industrielles ou commerciales. 1.2 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.