CSA Group Remontées mécaniques et convoyeurs

Préface Ce document constitue la sixième édition de la CSA Z98, Remontées mécaniques et convoyeurs. Il remplace les éditions précédentes publiées en 2001, 1996, 1991, 1978 et 1968 intitulées Remontées mécaniques. Cette norme établit des exigences relatives à la conception, à la fabrication, à l'installation, au fonctionnement, à l'entretien, à la mise à l'essai et à la vérification des remontées mécaniques et des convoyeurs. Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme établit les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à la construction, à la modification, au fonctionnement, à la vérification, à la mise à l'essai et à l'entretien des remontées mécaniques et des convoyeurs. Les exigences relatives aux conditions inhabituelles ou anormales ne sont pas spécifiquement énoncées, pas plus que tous les détails d'ingénierie et de construction. Il est entendu que tout travail exécuté dans le cadre du domaine d'application de cette norme est au minimum conforme aux règles de sécurité qui y sont formulées ou suggérées. Cette norme ne traite pas tous les aspects de la sécurité concernant les remontées mécaniques et les convoyeurs. Il incombe à son utilisateur d'établir des pratiques de sécurité adéquates et de déterminer l'applicabilité de toute limitation ou exigence réglementaire. 1.2 Matériel visé Dans cette norme, les remontées mécaniques et les convoyeurs comprennent a) les téléphériques à câbles porteurs simples ou doubles ; b) les remontées mécaniques aériennes à circuit fermé monocâbles, bicâbles et tricâbles à attaches débrayables et fixes, y compris les télécabines, les télésièges et autres appareils similaires ; c) les remontées mécaniques de surface, y compris les arbalètes, les téléskis et les sellettes, et autres appareils similaires ; d) les fils neige, y compris les fils neige métalliques et textiles ; e) les remontées à véhicules secondaires tractés ; et f) les appareils dotés d'un élément souple mobile qui   (i) transportent des personnes vers le haut pour des activités récréatives ou sportives ; ou   (ii) servent de convoyeurs d'embarquement. 1.3 Marchandises Des marchandises peuvent être transportées par le matériel visé par cette norme si une provision a été faite lors de la conception et si toutes les mesures de sécurité pertinentes sont prises. 1.4 Installations existantes Les installations existantes doivent respecter les exigences de la présente édition de cette norme visant le fonctionnement, l'entretien et la mise à l'essai. Note : Il est possible que le matériel installé conformément aux éditions précédentes de cette norme ne soit pas conforme aux nouvelles exigences de conception de la présente édition de cette norme. 1.5 Dérogations Dans le cas de conceptions nouvelles, d'installations jugées non conformes ou de nouvelles configurations difficiles à classifier, certaines dérogations aux exigences de cette norme peuvent être permises à condition qu'un degré de sécurité équivalent soit assuré. 1.6 Funiculaires La norme peut être adoptée pour les funiculaires et les téléphériques automoteurs. 1.7 Terminologie Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire et «peut», une possibilité ou un conseil. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.